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Marques déposées par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE
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Les VOLTIGEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les VOLTIGEURS
SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE

Numéro de dépôt :
1393683
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
05/02/1997

Présentation de la marque Les VOLTIGEURS

Déposée le 5 février 1987 par SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « Les VOLTIGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE, domicilié(e) RUHANS, 70190 RIOZ. - France.

La marque Les VOLTIGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les VOLTIGEURS est expirée depuis le 5 février 1997.

SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : Le CHAUD-CHAUD , STOP-SOUP' , Le VELOUTÉ DES NEIGES , CUISINE FESTIVE , LE GRAINIER


SEVESTRE Alain et Dominique PETON épouse SEVESTRE - RUHANS, 70190 RIOZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Services divers.